administration communale liege

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de l'Administration communale de Liège, en quali

• BOB-NL, 28 avril 2011
• Andere besluiten

• Arrêt nº 62315 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 mai 2011

...� reconnu devant l'Officier d'Etat civil de Liège. 1.3. Le 18 novembre 2009, elle a introduit, auprrès de l'administration communale de Liège, un demande d'autorisation de ...

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de l'Administration communale de Liège, en quali

• BOB-FR, 28 avril 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 6 septembre 2011 approuve la délibération du conseil d'administration de Vivalia du 21 juin 2011 relative à la modification de l'article 51 du statut pécuniai

... de la SCRL Compagnie intercommunale liégeoise des Eaux (CILE) entérine les comptes 2010 de l'in... 8 et 23 des statuts de la régie communale autonome « AnSports ». BRAINE-L'ALLEUD. - Un arr...

• BOB-FR, 29 septembre 2011
• Autres arrêtés

• Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 5 mars 2012 qui produit ses effets le 21 décembre 2011, M. Jean-Luc Aubertin, directeur à la Direction générale opérationnelle Aménagement du Terri

..., Patrimoine et Energie, circonscription de Liège-II, est remplacé en qualité de fonctionnaire dé... de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Di... 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Dison. LIEGE. - Un arrêté min...

• BOB-FR, 10 avril 2012
• Autres arrêtés

• Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 03 de la division organique 30 et le programme 02 de la division organique 15 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008.

... Opérateur : Administration communale d'Amay;. Allocation de base : 63.14.0... Opérateur : Administration communale de Liège;. Allocation de base : 63.14.02;. Crédits d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Aménagement du territoire Un arrêté ministériel du 10 janvier 2011 qui produit ses effets le 9 décembre 2010, désigne M. José Scchwanen, premier attaché, affecté à la Direction du Luxembourg, comme f

..., Patrimoine et Energie, Direction de Liège-II, comme fonctionnaire délégué pour la circons... de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Le... 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Lessines. LIEGE. - Un arrêté ...

• BOB-NL, 1 mars 2011
• Andere besluiten

• 27 MARS 2008. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 03 de la division organique 30 et le programme 02 de la division organique 15 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008

...Opérateur : Administration communale d'Amay;. Allocation de base : 63.14.02;....Opérateur : Administration communale de Liège;. Allocation de base : 63.14.02;. Crédits d'ordon...

• BOB-FR, 17 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Aménagement du territoire Un arrêté ministériel du 10 janvier 2011 qui produit ses effets le 9 décembre 2010, désigne M. José Scchwanen, premier attaché, affecté à la Direction du Luxembourg, comme f

..., Patrimoine et Energie, Direction de Liège-II, comme fonctionnaire délégué pour la circons... de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Le... 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Lessines. LIEGE. - Un arrêté ...

• BOB-FR, 1 mars 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 22 novembre 2010 qui produit ses effets le 26 octobre 2010, M. Jean-Claude Cornet, premier attaché, affecté à la Direction générale opérationnelle

..., Patrimoine et Energie, Direction de Liège-II, est désignée comme fonctionnaire délégué ... de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Li... 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Liège. NAMUR. - Un arrêté mi...

• BOB-FR, 20 décembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE