adaptation scolaire secondaire

• Communication. - Adaptation des montants maxima de revenu limitant l'accès aux allocations d'études dans l'enseignement secondaire et l'enseignement universitaire et supérieur et prolongation du délai d'introduction des demandes pour l'année scolaire 2000-2001 dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 JUIN 2011. - Décret portant des mesures en matière d'enseignement et de formation 2011

..."11bis. auxiliaire d'intégration scolaire en pédagogie de soutien dans une école spécialiisée fondamentale et secondaire;". CHAPITRE 2. - Modification de l'arrêté royal ... spécifiques ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage dans les écoles ordinaires et ...

• BOB-FR, 1 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.

... et de directeur dans l'enseignement secondaire inférieur sont déterminés conformément à l'an... promeut les adaptations - d'etablir des priorites et gerer. ... et sanctionne les vie scolaire. manquements; Il sera ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au projet temporaire 'accompagnement du parcours' dans l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel

...", le jeune soumis à l'obligation scolaire à temps partiel qui est inscrit comme élève ré...§ 2. A la lumière d'une adaptation éventuelle du projet, les centres d'enseignement ...

• BOB-FR, 26 octobre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif au projet temporaire 'accompagnement du parcours' dans l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel (TRADUCTION).

...", le jeune soumis à l'obligation scolaire à temps partiel qui est inscrit comme élève ré... § 2. A la lumière d'une adaptation éventuelle du projet, les centres d'enseignement ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

... technique, artistique ou professionnel secondaire de plein exercice;. 7° exiger, pour le concours..., pendant les périodes de vacances scolaires, de ses enfants qui n'ont pas atteint l'âge de 15... - a pour objectifs de faciliter l'adaptation de l'agent à l'évolution de l'organisation, des ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement relatif aux attestations, certificats, brevets, diplômes complémentaires sanctionnant les études organisées en Communauté germanophone

... et à l'organisation de l'enseignement secondaire, notamment l'article 5, § 3, alinéa 1er;. Vu la ... du 29 juin 1983 concernant l'obligation scolaire, notamment l'article 6, paragraphe 3;. Vu la Loi d... secondaire spécialisé pour l'adaptation sociale ou . Forme d'enseignement : Enseignement s...

• BOB-FR, 17 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 30 AVRIL 2009. - Décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité

... ordinaire maternel, primaire et secondaire de plein exercice ainsi qu'aux centres psycho-méd... toute particulière est portée à l'adaptation à la langue française pour les élèves qui ne m...

• BOB-FR, 9 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décret relatif aux budgets de fonctionnement dans l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental en ce qui concerne les budgets de fonctionnement. (Traduction).

... Art. 76. Chaque année scolaire, les autorités scolaires bénéficient d'un budge... est multiplié par les coefficients d'adaptation A1 et A2. A compter de l'année budgétaire 2010...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 4 JUILLET 2008. - Décret relatif aux budgets de fonctionnement dans l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental en ce qui concerne les budgets de fonctionnement (1)

...Art. 76. Chaque année scolaire, les autorités scolaires bénéficient d'un budge... est multiplié par les coefficients d'adaptation A1 et A2. A compter de l'année budgétaire 2010, ...

• BOB-FR, 20 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE