Adaptation scolaire

• Communication. - Adaptation des montants maxima de revenu limitant l'accès aux allocations d'études dans l'enseignement secondaire et l'enseignement universitaire et supérieur et prolongation du délai d'introduction des demandes pour l'année scolaire 2000-2001 dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant différentes dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 avril 1992 relatif à la répartition de fonctions, à la mise en disponibilité par défaut d'emploi, à la réaffectation, à la remise au travail et à l'attribution d'un traitement d'attente ou d'une subvention-traitement d'attente

... était titulaire au 30 juin de l'année scolaire précédente ou pour laquelle/lequel le membre du ... par dérogation au § 1er, opérer une adaptation intercalaire du cadre organique, tout en tenant co...

• BOB-FR, 21 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêt nº 43887 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 27 mai 2010

...De plus, le bulletin scolaire de la fillette démontre des difficultés d’adapt...

• 30 AVRIL 2009. - Décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité

... toute particulière est portée à l'adaptation à la langue française pour les élèves qui ne m...

• BOB-FR, 9 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement wallon approuvant le plan comptable applicable à l'Agence wallonne pour l'Intégration des Personnes handicapées.

... 681.2 Orientation scolaire ou professionnelle. 681.3 Formation scolaire et ...56, § 2, 2). 681.34 Contrat d'adaptation professionnelle (art. 56, § 2, 3). 681.35 Contr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon abrogeant l'article 13, chapitre II, section 2, de l'arrêté ministériel du 27 décembre 1967 fixant les critères d'octroi des interventions d'aide sociale en matière de reclassement social des handicapés, abrogeant l'article 15, chapitre II, section 3, dudit arrêté et modifiant l'article 16, chapitre II, section 3, dudit arrêté

... eu égard à l'éducation scolaire ou à la formation, réadaptation ou réé...

• BOB-FR, 10 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.

... promeut les adaptations - d'etablir des priorites et gerer. ... et sanctionne les vie scolaire. manquements; Il sera ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé au sein de la Communauté fran}aise pour les années 2008-2009.

... entre les acteurs de la communauté scolaire et les acteurs " assuétudes " sur un territoire d... - adaptation de l'enregistrement des données socio-sanitaires ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 JUILLET 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 8 novembre 2007, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie et du commerce du diamant, concernant la fixation de mesures complémentaires en faveur de l'emploi et de la formation dans l'industrie du diamant (1)

... complémentaires de formation, une adaptation aura lieu pour faciliter l'insertion des jeunes qu... ont complété la 6ème ou 7ème année scolaire. § 5. Le régime de l'apprentissage industriel co...

• BOB-FR, 28 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 27 NOVEMBRE 2003. - Décret portant approbation de l'Accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté française en matière de soutien à l'intégration scolaire pour les jeunes handicapés (1)

... en regard des mesures individuelles d'adaptation déjà consenties par l'établissement scolaire ?....

• BOB-FR, 23 janvier 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE