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... ouvrir un droit à des compensations financières dans le chef des éditeurs signataires de la conve... par l'IBPT et LA POSTE, en vue d'une adaptation éventuelle et ce, dans un délai d'un an après l... e) les perspectives en matière de politique générale du personnel e...
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Introduction. -I. L'esprit créatif et la volonté de dialogue. -II. Le dialogue. A. Le dialogue démocratique. B. Le dialogue légal. C. Le dialogue structurel et organique. D. Le dialogue d'initiative et de gestion. E. Le dialogue permanent. -III. Le conflit. A. La réalité des conflits sociétaires. B. La valeur des conflits sociétaires. C. L'esprit du conflit et la manipulation du conflit. D. La permanence du conflit. E. La gestion et le règlement des conflits. -IV. Le dialogue et le règlement interne des conflits sociétaires. A. Les principes. B. La politique d'information et l'expression des avis des acteurs sociétaires. C. L'ombudsman ou le commissaire aux relations humaines. D. La procédure de r...
... les pertes d'emploi et les pertes financières. Comment réagir, par ailleurs, à l'usage que fon... impliquent que la flexibilité et l'adaptation au marché soient les critères primordiaux dans l...
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... et ceci, avec une grande souplesse d'adaptation pour les changements de compte ou le passage d'un ... Les perspectives tendent vers une collaboration constructive basée...Toutes les transactions financieres passent désormais par un seul système, permettan...
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Loi du 3 juillet 2005 portant modification de certains aspects du statut des membres du personnel des services de police et portant diverses autres dispositions relatives aux services de police (art. 9, 11, 13, 14, 15, 17, 19 à 31, 35, 37, 3° et 4°, 39, 42 et 44)
...En outre, les rectifications et adaptations ne pouvaient hypothéquer le bon fonctionnement de... de police renoncent pour des raisons financières à une désignation auprès des unités et service..., les droits individuels et les perspectives d’avenir sont conciliés d’une manière qui as...
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. Immobilisations. 3.1.1. Les frais d'établissement (sous-classe 20 du P.C.M.N.). 3.1.2. Les immobilisations incorporelles. 3.1.3. Immobilisations corporelles. 3.2. Le leasing (location-financement). 3.2.1. Text légaux. 3.2.2. Traitement comptable du leasing. 3.2.3. Sale and lease back. 3.2.4. Conventions assimilées Conventions assimilées Conventions assimilées. 3.2.5. Autres aspects fiscaux Autres aspects fiscaux. 3.3. Immobilisations financières. 3.3.1. Contrôle Contrôle. 3.3.2. Sociétés-mères et filiales (art. 6 C.Soc.). 3.3.3. Comptabilisation. 3.3.4. Doctrine. 3.4. Créances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R. réances et titres à revenus fixes (art. 67, 73 et 77 A.R....
... . - une adaptation de la valeur comptable du titre ancien; . - une va... . Il doit être tenu compte des perspectives de ventes (cf. articles bradés en période de sol...
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L’organisation au sein de l’entreprise. 1. La politique crédit : clé de voûte de . 2. Profil idéal du gestionnaire de débiteurs. 3. Quelle est la place du credit control dans la société ?. B. Le client. 1. Les nouveaux clients de la société. 2. Le client déjà existant. C. Un outil de suivi moderne : le CRM Financier. D. Les nouvelles technologies : alliées de la gestion des débiteurs. 1. La facturation électronique. 2. Les opérations financières.
... dans l'impossibilité de nourrir des perspectives de croissance. . . . La valeur d'alarme limitée... de cette situation sera donc une adaptation des processus de facturation et/ou d'enregistremen...
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... 3 de l'article 29 s'appliquent à ces adaptations. La présente disposition n'est pas applicable a... à l'acquisition d'immobilisations financières et de placements de trésorerie peuvent être pris... la situation, la rentabilité ou les perspectives de la société dans laquelle la participation ou ...
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... quant à l'exécution ou à l'adaptation des plans et règlements dont elle a à connaître... outre la fourniture des garanties financières necessaires à leur exécution, la réalisation, l... et travaux de nature à modifier les perspectives sur le bien relevant du patrimoine immobilier ou ...
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Compétences. B. Convocation de l'assemblée générale. C. Participation à l'assemblée générale. D. Tenue de l'assemblée générale. E. Modalités d'exercice du droit de vote. F. Assemblée générale ordinaire. G. Assemblée générale spéciale. H. Assemblée générale extraordinaire. I. Modification des statuts. J. Modification de l'objet social. K. Modification des droits attachés aux titres. L. Les conventions de vote.
...Cette adaptation répond à un souci de cohérence dès lors que le... . Soulignons encore les perspectives ouvertes par l'article 544 qui offre aux actionnai... au caractère public des opérations financières (Moniteur Belge du 17 août 1999). . Il s'agit ...
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... - échange d'informations sur les perspectives dans le secteur minier et dans le secteur des mét... - adaptation des législations aux normes communautaires;. - ...me financier public et d'institutions financieres publiques, ainsi que l'échange d'expérience et l...