actes de la recherche en sciences sociales

• 19 FEVRIER 2009. - Décret portant diverses mesures, notamment en matière de statuts et de titres pour les membres des personnels de l'enseignement supérieur et créant des conseils des étudiants au sein des Instituts supérieurs d'Architecture (1)

... désigné promoteur du projet de recherche. » . Art. 10. Dans le Chapitre III, Section 1re, ...TAB. 2 - : sciences religieuses et théologie. Sciences religieuses ... pas de sanctions ou de pressions pour les actes posés du fait et dans le cours de l'exercice de l..., ergothérapie, logopédie, sciences sociales et soins infirmiers, qui a fait l'objet d'une dés...

• BOB-FR, 14 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 13 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les normes minimales pour l'enregistrement et la documentation lors de recherches archéologiques nécessitant une intervention dans le sol et pour le mode de rapportage portant exécution de l'article 14, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 avril 1994 portant exécution du décret du 30 juin 1993 portant protection du patrimoine archéologique

... assume la responsabilité de tous les actes de recherche importants, quel que soit le collabor... d'autres sites et des interprétations sociales, économiques et culturelles ne sont effectuées q... de méthodes de datage du domaine des sciences naturelles;. d) taphonomie et formation du site;. ...

• BOB-FR, 24 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

...", le Ministre qui a (les affaires sociales) dans ses attributions; . c) par "Comité gén�... d'implants, les licenciés en sciences, habilités à fournir des prestations au sens de ... accomplies dans le cadre de la recherche scientifique ou d'essais cliniques, sauf dans les ... ces aides soignants peuvent poser ces actes, les praticiens de l'art infirmier effectuent des ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux conditions d'agrément et de subventionnement des services d'accompagnement en accueil de type familial pour personnes handicapées

...1° ils assurent la recherche, l'évaluation et l'accréditation des accueillant... informations administratives et psycho-sociales destinées à légitimer la sélection de l'accuei... de l'agrément par l'Agence sur tous les actes et autres documents, publicités et affichages ém...Personnel d'accompagnement. Master en sciences psychologiques, sciences de l'éducation, kinésit...

• BOB-FR, 6 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... certificat d'étude dans le domaine des sciences sociales, de la psychologie ou de la criminologie ... 2° la recherche constante de nouvelles connaissances et aptitudes,... l'évaluation ne peut être fondée sur les actes qu'ils accomplissent en cette qualité et qui sont...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-08-2003 et mise à jour au 12-10-2006.)

... ou l'orientation de l'étudiant vers la recherche;. - compétence d'enseignement :. a) les disci... et les universités peuvent poser tous les actes juridiques, en ce compris la conclusion de convent... au fonctionnement dans un domaine des sciences ou des arts. Les formations à caractère académi... 9° Sciences politiques et sociales;. 10° Hygiène sociale;. 11° (Sciences du mo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets (1)

... utile ou l'élimination, y compris les actes préparatoires précédant l'application utile ou ... techniques, économiques ou sociales modifiées ou en fonction de vues modifiées des e...f) la recherche et le développement pour la réalisation de techn...'OVAM, le Département de l'Economie, des Sciences et de l'Innovation, le Département Services pour ...

• BOB-FR, 28 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 22 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand

...4° le Fonds de Recherche spécial et la recherche scientifique par projets ...a) les relations sociales entre les employeurs et leur personnel, ainsi que les actes et documents des entreprises imposés par la loi e... de l'Economie, de l'Entreprise, des Sciences, de l'Innovation et du Commerce extérieur ». Art...

• BOB-FR, 26 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Loi-programme (I).

... sont engagés dans des programmes de recherche ou de développement et qui ont un diplôme visé ... 1° soit, un diplôme de docteur en sciences appliquées, en sciences exactes, en médecine, en... par ces sociétés comme habitations sociales;. b) les logements privés qui sont livrés et f... " 3° a) les actes portant bail, sous-bail ou cession de bail d'immeu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand (TRADUCTION).

... 4° le Fonds de Recherche spécial et la recherche scientifique par projets ... a) les relations sociales entre les employeurs et leur personnel, ainsi que les actes et documents des entreprises imposés par la loi e... de l'Economie, de l'Entreprise, des Sciences, de l'Innovation et du Commerce extérieur ". Ar...

• Legislation Consolidé
• Sección Única