Acquisition documentaire

• 30 AVRIL 2009. - Décret relatif au développement des pratiques de lecture organisé par le réseau public de la lecture et les bibliothèques publiques (1)

... mise à disposition de ressources documentaires et culturelles sur tous supports, matériels et im... disponibles, dans une perspective d'acquisition de connaissances, de production documentaire ou de...

• BOB-FR, 5 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 06 et 07 de la division organique 50 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2003.

... budgétaire 2003, afin de permettre l'acquisition et l'installation d'un système de gestion documen...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 FEVRIER 2003. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 06 et 07 de la division organique 50 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2003

... budgétaire 2003, afin de permettre l'acquisition et l'installation d'un système de gestion documen...

• BOB-FR, 17 juillet 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Glossaire

... . Crédit documentaire (ou crédoc) : Technique de paiement internationa... à un vendeur, en échange de l'acquisition d'un bien. Professionnel : Personne qui agit dan...

• Le contrat de vente international pour les exportateurs non-juristes
• Sommaire

• 10 NOVEMBRE 2011. - Décret relatif au soutien au cinéma et à la création audiovisuelle (1)

... de l'oeuvre audiovisuelle documentaire, à l'exception des catégories suivantes :. 1° l...3° permettre l'acquisition de connaissances;. 4° traiter du sujet en se dém...

• BOB-FR, 9 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 21 DECEMBRE 2009. - Loi portant des dispositions fiscales et diverses (1)

... la période imposable pour leur acquisition. Les sommes versées doivent réellement s'élever... belge, telle qu'un film de fiction, documentaire ou d'animation, destiné à une exploitation ciné...

• BOB-FR, 31 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Régime de tax shelter pour la production audiovisuelle et son application pratique

Régime de tax shelter pour la production audiovisuelle - A. Sociétés concernées - B. OEuvres audiovisuelles visées - 1. Nature de l’oeuvre - 2. OEuvre audiovisuelle belge agréée - C. Nature de «l’investissement» - D. Détermination du montant exonéré - E. Nature de l’exonération - 1. Exonération temporaire des sommes engagées ou versées - 2. Exonération définitive des sommes engagées ou versées - F. Intérêt de retard - II. Exemple d’application pratique.

...- un long métrage de fiction, documentaire ou d'animation, destiné à une exploitation ciné...acquisitions d’actions propres (Code 051) c. décè...

• Maîtrisez l'I.Soc 2009-2010
• Sommaire

• Décret portant certaines adaptations au décret du 27 février 2003 sur la radiodiffusion.

...'article 1er, 19°bis, ou de l'oeuvre documentaire au sens de l'article 1, 19°ter. b) Le programme... c) Permettre l'acquisition de connaissances;. d) Le traitement du sujet doi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 JUILLET 2008. - Décret portant certaines adaptations au décret du 27 février 2003 sur la radiodiffusion (1)

...'article 1er, 19°bis, ou de l'oeuvre documentaire au sens de l'article 1, 19°ter. b) Le programme n...c) Permettre l'acquisition de connaissances;. d) Le traitement du sujet doit ...

• BOB-FR, 8 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 26 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant coordination du décret sur les services de médias audiovisuels

...1° Achat de programme : toute acquisition, par un éditeur de services ou pour son compte, d... de l'article 1, 24° ou de l'oeuvre documentaire au sens de l'article 1, 25°;. b) le programme n'...

• BOB-FR, 24 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE