acoustique systeme

• 2 DECEMBRE 2011. - Arrêté royal visant l'octroi d'une subvention de 300.000 EUR à la société anonyme de droit public à finalité sociale « Palais des beaux Arts » en application de l'avenant n° 10bis à l'Accord de Coopération du 15 septembre 1993 entre l'Etat fédéral et la Région de Bruxelles-Capitale, relatif à certaines initiatives destinées à promouvoir le rôle international et la fonction de capitale de Bruxelles

...), son (amplificateur & woofers), et système 3D];. - les transformations de la salle de répét... dans le but de son optimalisation acoustique. . Art. 3. § 1 - Les études, travaux et fournitu...

• BOB-FR, 12 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 18 septembre 2009

La personne domiciliée dans une localité reprise dans le périmètre concerné par les impacts du circuit autorisé par le permis unique litigieux a intérêt au recours. Le fait qu'une autoroute influence de manière importante l'ambiance sonore au niveau de sa localité est sans incidence à cet égard.

... un rapport qui analyse le volet acoustique de l'étude d'incidences. 15. Sur la base du rap...

• 19 juin 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la subvention d'investissement et les normes techniques et physiques de la construction pour les structures destinées aux personnes handicapées

... être chauffées par un feu ouvert et le système de chauffage ne peut émettre des poussières ni d... et équipé d'un système d'isolation acoustique permettant la revalidation individuelle de l'ouïe...

• BOB-FR, 3 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 juillet 2001 fixant les critères, les conditions et les montants de référence des interventions d'assistance matérielle individuelle à l'intégration sociale des personnes handicapées. (Traduction).

... Systeme de commande de l'environnement 1 4... Systeme de transmission acoustique pour la radio. et la television (par...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 4 JUNI 2009. - Besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering tot vaststelling van de energienormen die van toepassing zijn op de gesubsidieerde projecten van werken die bijdragen tot een rationeel energieverbruik in de gebouwen die toebehoren aan de gemeenten en O.C.M.W.'s. - Erratum

...Tout système de protection solaire2. Buiten geplaatste zonnewer...�rieur, la thermique, l'éclairage et l'acoustique ».* Een dynamische simulatie ter controle van het...

• BOB-NL, 2 février 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• MINISTERIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST

• 21 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel déterminant les modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 octobre 2007 relatif à l'octroi de primes à la rénovation de l'habitat

...- euro 75 par pièce ventilée par un système de ventilation mécanique individuel;. - euro 150 ...Art. 7. Isolation thermique et acoustique. § 1er. Sont visées l'isolation thermique de la ...

• BOB-FR, 29 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 1er JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux conditions et modalités d'agrément des laboratoires ou organismes en matière de bruit

...2° "étude acoustique" : toute analyse par mesures, calculs ou modélisa...* un système de calibrage de référence, de type pistonphone. ...

• BOB-FR, 17 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française classant les cours dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-11-2002 et mise à jour au 27-07-2004)

... Education musicale. Electro-acoustique. Electro-acoustique Acousm... Anatomie et physiologie du systeme. phonatoire. Aspects legaux et juridiques. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 DECEMBRE 2009. - Arrêté ministériel déterminant les modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 octobre 2007 relatif à l'octroi de primes à la rénovation de l'habitat

...� à euro 130 par pièce ventilée par un système de ventilation libre et de euro 260 par pièce ven...Art. 7. Isolation thermique et acoustique. § 1er. Sont visés l'isolation thermique et/ou a...

• BOB-FR, 17 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 30 JUILLET 2010. - Arrêté ministériel portant adoption des exigences applicables au matériel roulant pour l'utilisation des sillons

... de constituants ou partie de sous-systèmes concernés par les opérations de renouvellement o... conventionnel (fréquence et pression acoustique)7.2.cEclairage extérieurSignaux présents sur les...

• BOB-FR, 7 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS