acores portugal

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28 documents pour acores portugal

- Arrêté ministériel reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers, dans la Communauté. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-05-2005 et mise à jour au 28-04-2006).
...(populations Irlande, Portugal ([Aores,. europeennes) ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 24 AVRIL 2003. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 30 mai 2001 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté
...« Portugal (Açores) »;. ii) le point 14 suivant est insér�...
- BOB-FR, 30 juillet 2003
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 12 FEVRIER 2004. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 mai 2001 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté
... par le texte suivant : « Grèce, Portugal (Açores) ». Art. 2. Le présent arrêté produit...
- BOB-FR, 8 mars 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

- PROTOCOL BIJ HET VERDRAG INZAKE EEN ALOMVATTEND VERBOD OP KERNPROEVEN.
... 53 Portugal Ponta Delgada, 37,4 N 25,4...
- Wetgeving
- Sección Única
- 4 MAI 2004. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 mai 2001 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté
... de Lienz), Styrie, Vienne], Portugal, Finlande, Royaume-Uni (Irlande du Nord, île de M..., France (Bretagne), Irlande, Portugal (Açores), Finlande, Royaume-Uni (Irlande du Nord) ». Art....
- BOB-FR, 14 mai 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 16 juin 1995 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté.
... "Espagne (Grenade et Malaga), Portugal (Alentejo, Algarve et Madère)." 6. Au point b) 1,...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- PROTOCOLE FINAL DE L'ARRANGEMENT CONCERNANT LES COLIS POSTAUX, fait à Séoul le 14 septembre 1994.
..., Pakistan, Papouasie - Nouvelle-Guinée, Portugal, Qatar, Saint-Christophe-et-Nevis, Sainte-Lucie, S...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 16 juin 1995 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté.
... point a) 2, dans la colonne de droite, "Portugal" est remplacé par "Portugal (Entre Douro e Minho,...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 10 AOUT 1998. - Loi portant assentiment à la Convention additionnelle, signée à Bruxelles le 6 mars 1995, modifiant la Convention entre la Belgique et le Portugal en vue d'éviter les doubles impositions et de régler certaines autres questions en matière d'impôts sur le revenu, et le Protocole final, signés à Bruxelles le 16 juillet 1969 (1)
... continent européen et les archipels des Açores et de Madère, la mer territoriale, ainsi que les ...
- BOB-FR, 5 avril 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
- PROTOCOLE SE RAPPORTANT AU TRAITE D'INTERDICTION COMPLETE DES ESSAIS NUCLEAIRES.
... 53 Portugal Ponta Delgada, 37,4 N 25,4 O. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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