acier inoxydable

• 1er MARS 2010. - Arrêté royal fixant, pour les entreprises ayant pour activité la production et la commercialisation de machines et d'équipements industriels en acier inoxydable pour le traitement de produits alimentaires, situées dans l'entité de Zedelgem et ressortissant à la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique (CP 111), les conditions dans lesquelles le manque de travail résultant de causes économiques suspend l'exécution du contrat de travail d'ouvrier (1)

• BOB-FR, 11 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 26 JANVIER 2010. - Arrêté royal fixant, pour les entreprises de construction métallique, chaudronnerie, construction en acier, acier inoxydable et coatings pour le secteur de la chimie, pétrochimie, cimenterie, sidérurgie et environnement, situées à Péruwelz et ressortissant à la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique (CP 111), les conditions dans lesquelles le manque de travail résultant de causes économiques suspend l'exécution du contrat de travail d'ouvrier (1)

• BOB-FR, 17 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté royal relatif à l'hygiène des denrées alimentaires.

... est transportée dans un réceptacle en acier inoxydable, ou dans un réceptacle revêtu d'une r...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 NOVEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant, pour les entreprises ayant pour activité la production et la commercialisation de machines et d'équipements industriels en acier inoxydable pour le traitement de produits alimentaires, situées dans l'entité de Zedelgem et ressortissant à la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique (CP 111), les conditions dans lesquelles le manque de travail résultant de causes économiques suspend l'exécution du contrat de travail d'ouvrier (1)

• BOB-FR, 25 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 7 MAI 2011. - Arrêté ministériel fixant les conditions pour les caractéristiques et la qualité des bagues pour oiseaux

... ) peuvent être fabriquées en acier inoxydable. Ces bagues en acier ne doivent pas êt...

• BOB-FR, 14 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 26 JANVIER 2010. - Arrêté royal modifiant l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

...637615 637626. Plaque jusqu'à 10 trous - acier inoxydable . . . . . . . . . . . . . . . Y 27. 637...

• BOB-FR, 8 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 31 MAI 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

... exemple le polyester, le polyéthylène, l'acier inoxydable, le béton plat, l'agent pourvu d'un re...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté ministériel établissant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement. (Traduction).

... exemple le polyester, le polyéthylène, l'acier inoxydable, le béton pourvu d'un revêtement ou d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 JANVIER 2011. - Arrêté royal relatif à la sécurité des jouets

... s'appliquent pas au nickel contenu dans l'acier inoxydable. 7. Les points 3, 4 et 5 ne s'appliquen...

• BOB-FR, 10 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 23 NOVEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux installations de stockage temporaire de déchets dangereux

... les réservoirs cylindriques horizontaux en acier simple et double paroi et NBN I.03.002 pour le tra... thermodurcissable armé ou en acier inoxydable. . Les déchets liquides stockés dans des réserv...

• BOB-FR, 12 décembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE