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Doctrine

Maîtrisez l'I.Soc - (23 Juillet 2007)

Exemple d'application pratique

Dominique Darte/Yves Noel

...% T / (-(1 - 50% T))) = - 123,30 EUR l'exemple T s'élève à 24,9775%. ...... Nous vous proposons à présent, de voir le mode de fonctionnement de ce tableau Excel® lorsqu'il est appliqué à notre exemple. Pour utiliser ce tableau, il vous suffit d'...

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La fiscalité immobilière en questions - (02 December 2009)

Annexes

Pierre-François Coppens - Juriste spécialisé en droit fiscal

A. Exemple illustrant le régime applicable lorsque des emprunts ont été conclus avant le 1e janvier 2005. 1. Énoncé du cas. 2. Solution. B. Exemple illustrant le régime de la déduction pour habitation unique (emprunts conclus après le 1e janvier 2005) et des réductions pour épargnelogement et pour épargne à long terme. 1. Énoncé du cas. 2. Solution. C. Tableau synthétique des revenus immobiliers et de leur ré...

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Le nouveau régime des pensions complémentaires: Aspects sociaux et fiscaux - (23 Juillet 2005)

Lexique

Delphine Castiaux/Marie-Pierre Donéa - Licenciée en droit et diplômée d'études spécialisées en droit social/Licenciée en droit et en sciences fiscales

Assurance de groupe. Avance sur contrat. Back-service. Capital. Convention de pension. Engagement de pension. Engagement individuel de pension. Entreprise. Exemple. Institutions de prévoyance. Organisateur. Participation bénéficiaire. Pension collective d'entreprise. Pension complémentaire. Pension gratuite (ou capitaux gratuits). Pension sectorielle. Prestations. Rattrapage. Régime de pension. Règlement de pension. Réversibilité. Tr...

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Maîtrisez l'I.Soc 2009-2010 - (09 December 2009)

Réserve d ’ investissement et son application pratique

Dominique Darte-Yves Noël - Professeur d'impôt des sociétés , Chambre Belge des Comptables et Experts-comptables de la province de Liège-Professeur de fiscalité et de comptabilité , Département économique de la Haute Ecole de la ville de Liège (ECSSAC)

I. Réserve d’investissement - A. Montant de la réserve d’investissement - 1. Notion de «résultat réservé» - 2. Corrections à apporter - B. Conditions à respecter en vue de l’exonération de la réserve d’investissement - 1. Condition de l’augmentation des réserves taxées - 2. Condition d’intangibilité - 3. Condition d’investissement - 4. Condition de détention - 5. Formalités - C. Conséquence du non-respect dans les formes et délais prévus - II. Exemple d’application pratique.

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Droit des affaires. Actualités et perspectives - (04 Juillet 2006)

Une nouvelle réforme de l'impôt des sociétés. La loi du 22 juin 2005 instaurant une déduction fiscale pour capital à risque

Michel De Wolf - Professeur UCL - ULg - FUNDP. Réviseur d'entreprises

I. Objectifs. -II. Technique de la déduction. A. Base de calcul de la déduction (C.I.R., art. 205ter). B. Taux de la déduction (C.I.R., art. 205quater). C. Caractère reportable de la déduction. D. Condition d'intangibilité temporaire. E. Condition formelle. F. Exclusions. G. Application à l'impôt des non-résidents. -III. Mesures compensatoires. -IV. Entrée en vigueur. -V. Exemple.

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Articles de droit fiscal - Num. 2003-10, Octobre 2003

Requalification des revenus mobiliers

... mobiliers tels que les droits d'auteur, par exemple. La concession vise quant à elle " toute ...... Donc, les revenus provenant de la concession d'un droit d'auteur, par exemple, sont a priori des revenus mobiliers soumis au ...

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Guide du contrôle - (02 December 2009)

Préambule

Luca VENANZI - Editeur

... En d'autres mots, les contrôles sectoriels ne sont pas visés (dans le secteur alimentaire ou celui des armes, par exemple) ni les contrôles internes (audit, par ...

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Maîtrisez l'I.Soc - (23 Juillet 2007)

Exemple d'application pratique

Dominique Darte/Yves Noel

... (50% T / (- (1 - 50% T)) = 92,41 EUR l'exemple, T s'élève à 33,99 %. ...... Nous vous proposons à présent, de voir le mode de fonctionnement de ce tableau Excel® lorsqu'il est appliqué à notre exemple. Pour utiliser ce tableau, il vous suffit d'...

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Articles de droit fiscal - Num. 1997-12, Décembre 1997

Leasing automobile: la nouvelle offensive du fisc

... Une société prend un véhicule en leasing pour une durée en général relativement courte, par exemple trois ans. Ce contrat lui permet d'acheter le ...... A l'expiration de ce délai, la société demande à la société de leasing de facturer le véhicule, non pas à elle-même, mais bien à une personne physique, par exemple, son gérant, l'épouse de celui-ci ou un ...