accreditation canada

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

10 documents pour accreditation canada

- 19 JANVIER 2010. - Arrêté royal portant approbation de la seconde adaptation du second contrat d'administration entre l'Etat belge et l'Institut national d'assurance maladie-invalidité
... et un état tiers (les Etats-Unis, le Canada, le Maroc par exemple). En collaboration avec les ... Accréditation des médecins : demandes de reconnaissance individ...
- BOB-FR, 18 mars 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.
... nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv... de la certification et de l'accréditation. 3) Subvention à l'Institut international du Fr...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).
... nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv... domaine de la certification et de l'accreditation. PROGRAMME 46/5 - NORMALISATION. 1) Subvention...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 23 DECEMBRE 1998. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 1999 (1)
... nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv... - APPLICATION DU SYSTEME FEDERAL D'ACCREDITATION ET DE CERTIFICATION. Subvention à des association...
- BOB-FR, 3 juin 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES FINANCES
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2003. (Premier ajustement : L 2003-04-11/50; deuxième ajustement : L 2003-04-11/51; troisième ajustement : L 2003-12-22/64.) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-01-2003 et mise à jour au 09-04-2004).
... nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv... - APPLICATION DU SYSTEME FEDERAL D'ACCREDITATION ET DE CERTIFICATION. Subvention à des associati...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2002. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-07-2002 et mise à jour au 23-08-2002)
... nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv... - APPLICATION DU SYSTEME FEDERAL D'ACCREDITATION ET DE CERTIFICATION. Subvention à des associati...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 24 DECEMBRE 1999. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2000 (1)
... nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv... - APPLICATION DU SYSTEME FEDERAL D'ACCREDITATION ET DE CERTIFICATION. Subvention à des association...
- BOB-FR, 16 mars 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES FINANCES
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 1998. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-03-1998 et mis à jour au 07-10-1998)
... nationale aux Unis Etatsd'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv... - APPLICATION DU SYSTEME FEDERAL D'ACCREDITATION ET DE CERTIFICATION. Subvention à des associati...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2000. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-05-1999 et mis à jour au 13-01-2001)
... nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv... - APPLICATION DU SYSTEME FEDERAL D'ACCREDITATION ET DE CERTIFICATION. Subvention à des associati...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2001. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-03-2001 et mise à jour au 14-05-2002)
... nationale aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada peuvent être obtenus au moyen d'ordonnances d'ouv... - APPLICATION DU SYSTEME FEDERAL D'ACCREDITATION ET DE CERTIFICATION. Subvention à des associati...
- Legislation Consolidé
- Sección Única