Accreditation

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1 terme du glossaire pour Accreditation

483 documents pour Accreditation

- 23 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel portant nomination de membres du Conseil national d'Accréditation
- BOB-FR, 21 mars 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- 16 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 16 février 2006 déterminant la liste des documents normatifs qui définissent les critères de fonctionnement de BELAC et la liste des documents normatifs qui définissent les critères d'accréditation pour les organismes d'évaluation de la conformité
- BOB-FR, 30 septembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- Arrêté royal portant création du système BELAC d'accréditation des organismes d'évaluation de la conformité.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 15 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la désignation de l'organe d'accréditation de l'enseignement supérieur professionnel HBO-5
- BOB-FR, 16 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Groupe de direction de l'accréditation, institué auprès du Service des soins de santé. - Nomination de membres Par arrêté royal du 17 mars 2011, son
- BOB-FR, 31 mars 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Groupe de direction de l'accréditation
- BOB-FR, 11 mai 2012
- Autres arrêtés
- Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Groupe de direction de l'accréditation, institué auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement de mandats et nomination de membres Par arrê
- BOB-FR, 31 mars 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- 2 OCTOBRE 2009. - Arrêté ministériel relatif aux formations de maître-chien de secours et d'instructeur en secours cynophiles, à l'accréditation des équipes de secours cynophiles et à la fonction de coordinateur des opérations de secours cynophiles
- BOB-FR, 23 octobre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- 22 JANVIER 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand sanctionnant les cadres adaptés d'accréditation et de contrôle de l'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande
- BOB-FR, 16 avril 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement flamand fixant l'accréditation temporaire de transition de certaines formations d'instituts supérieurs (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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