Accords de specialisation

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69 documents pour Accords de specialisation

- 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier
... CBFA et plus particulièrement la spécialisation de ses compétences en matière de contrôle des r... domaine de compétence respectif, des accords de coopération portant sur la matière de l'assur...
- BOB-FR, 9 mars 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :
... la compétence, du mérite, de la spécialisation, de l'âge, de l'ancienneté et des charges de fam...Des accords spécifiques seront faits concernant les modalité...
- BOB-FR, 25 novembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 janvier 2009, conclue au sein de la Commission paritaire du spectacle, concernant les conditions de travail et de rémunération - Arts de la scène (1)
... en permanence dans le domaine de spécialisation personnel, de manière à maintenir à niveau et/o... point et suivre l'organisation pratique d'accords réalisés avec les sponsors.N.a.Gestion des perso...
- BOB-FR, 16 novembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

- Décret modifiant le décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale, en vue de favoriser l'intégration de son enseignement supérieur à l'espace européen de l'enseignement supérieur.
... de bachelier, de master, de spécialisation ou le brevet d'enseignement supérieur précise le... Ces établissements peuvent conclure des accords de partenariat visant à désigner un coordonnateu...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 29 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant le statut du personnel flamand du 13 janvier 2006 relatif aux allocations familiales, aux allocations d'assistance à la jeunesse et aux autres dispositions, et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 2004 fixant le statut des commissaires d'arrondissement
...Vu les accords du Ministre flamand chargé du budget, donnés les..., éventuellement avec une spécialisation telle que demandée dans la description de fonctio...
- BOB-FR, 19 mai 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 10 DECEMBRE 2009. - Arrêté 2009/724 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 2001/549 du 18 octobre 2001 du Collège de la Commission communautaire française relatif à l'application du décret du 6 juillet 2001 de la Commission communautaire française modifiant diverses législations relatives aux subventions accordées dans le secteur de la politique de la santé et de l'aide aux personnes et relatif à la modification de divers arrêtés d'application concernant les secteurs de l'aide aux personnes, de la Santé, des personnes handicapées et de l'insertion socioprofessionnelle
... établis avant l'application des Accords de Bologne, sont toujours pris en considération p.....)Master en médecine avec spécialisation1.801Médecin spécialiste (psychiatre..) pour la po...
- BOB-FR, 8 juin 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 31 MAI 2000. - Décret portant assentiment à l'Accord de coopération entre le Gouvernement de la Communauté française de Belgique et le Gouvernement wallon, d'une part, et le Gouvernement de la République de Bulgarie, d'autre part, et les annexes, fait à Bruxelles le 8 octobre 1998 (1)
... de stages, de recherche, de spécialisation ou d'été,. - conclusion d'accords particuliers o...
- BOB-FR, 17 juin 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 23 MARS 2000. - Décret portant assentiment à l'Accord de coopération entre le Gouvernement de la Communauté française de Belgique et le Gouvernement wallon, d'une part, et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg, d'autre part, fait à Luxembourg le 6 mai 1999 (1)
... de stage, de recherche, de spécialisation et/ou d'été;. 4° conclusion d'accords particuli...
- BOB-FR, 7 avril 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 26 NOVEMBRE 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 avril 2002 relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux
...Vu les accords du Secrétaire d'Etat au Budget, donnés les 9 ao�... de soins prévoyant cette spécialisation; ». Art. 4. Dans l'article 19bis du même arrêt�...
- BOB-FR, 16 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 14 NOVEMBRE 2008. - Décret modifiant le décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale, en vue de favoriser l'intégration de son enseignement supérieur à l'espace européen de l'enseignement supérieur (1)
... de bachelier, de master, de spécialisation ou le brevet d'enseignement supérieur précise le...Ces établissements peuvent conclure des accords de partenariat visant à désigner un coordonnateu...
- BOB-FR, 24 février 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE

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