accord celine

• 27 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les mesures d'urgence en vue de prévenir les pics de pollution atmosphérique par les microparticules et les dioxydes d'azote

...Vu l'article 7, a), 3° de l'accord de coopération du 18 mai 1994 entre les Régions ...9° CELINE : la Cellule interrégionale de l'Environnement cr...

• BOB-FR, 24 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arret nº 2008/JR/58 de Cour d'appel, Bruxelles, 14 janvier 2009

...et Isabelle G. sont les parents de Céline, née le..et de Vincent, né le... Les parties ont..., et aient tous deux marqué leur accord sur le traitement envisagé, sauf traitement préc...

• Accord de coopération entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'établissement, l'exécution et le suivi d'un Plan national Climat, ainsi que l'établissement de rapports, dans le cadre de la Convention-cadre des Nations Unies sur les Changements climatiques et...

... Interrégionale de l'Environnement (CELINE) visée à l'article 6 de l'Accord de coopération...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 11 AVRIL 2003. - Loi portant assentiment à l'Accord de coopération entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'établissement, l'exécution et le suivi d'un Plan national Climat, ainsi que l'établissement de rapports, dans le cadre de la Convention-cadre des Nations Unies sur les Changements climatiques et du Protocole de Kyoto, conclu à Bruxelles le 14 novembre 2002 (1)

... Interrégionale de l'Environnement (CELINE) visée à l'article 6 de l'Accord de coopération...

• BOB-FR, 15 juillet 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 22 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration de l'épreuve externe commune octroyant le certificat d'études de base au terme de l'enseignement primaire

... des pouvoirs organisateurs, et après accord des pouvoirs organisateurs concernés :. -Mme Pat... -Mme Céline VAN DAMME;. -Mme Anne WILMOT;. - du service de c...

• BOB-FR, 29 février 2012
• Autres arrêtés

• Accord de Coopération portant modification de l'Accord de Coopération du 18 mai 1994 entre les Régions bruxelloise, flamande et wallonne et matière de surveillance des émissions atmosphériques et de structuration des données.

...Dans la version néerlandaise, le mot " CELINE ", à l'article 6 est remplacé par le mot " IRCEL...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 3 avril 2009

La suspension préventive contestée énonce un certain nombre de reproches à l'égard de l'agent concerné qui sont formulés en termes très vifs. Il est ainsi porté atteinte à l'honneur et à la réputation de cet agent en avalisant les accusations portées par certaines de ses sollègues. La durée prévisible de la procédure au fond a pour effet que ce préjudice risque de ne pas être adéquatement réparé par un éventuel arrêt d'annulation.

...;Entendu, en leurs observations, Me Céline DELHOUX loco Me Eric BALATE, avocat, comparaissant...Un accord est ensuite intervenu entre les parties, aux terme...

• 25 MARS 1999. - Ordonnance relative à l'évaluation et l'amélioration de la qualité de l'air ambiant (1)

...2° CELINE: la Cellule interrégionale de l'environnement ccréée par l'accord de coopération du 18 mai 1994 entre les Régi...

• BOB-FR, 24 juin 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arret nº 35899/08 de Cour du Travail, Liège (Liège), 10 janvier 2011

... Marie-Françoise Michel qui remplace Me Céline Hallut, avocats. . . . MOTIVATION. L'arrêt est f...Les parties sont d'accord sur le fait que l'appelant justifie de plus de 80%...

• Ordonnance relative à l'évaluation et l'amélioration de la qualité de l'air ambiant. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-06-1999 et mise à jour au 30-03-2004).

... 2° CELINE: la Cellule interrégionale de l'environnement cr�éée par l'accord de coopération du 18 mai 1994 entre les Régions ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única