accessoire chien

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6 documents pour accessoire chien

- Arrêté royal modifiant plusieurs arrêtés royaux relatifs aux droits pécuniaires des militaires.
... à des militaires pour la garde d'un chien agréé, les mots " Commandant du Commandement ter... allocations ayant le caractère d'un accessoire du traitement. ". Art. 11. Dans l'article 3, ali...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux services de taxis et aux services de location de voitures avec chauffeur. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-06-2003 et mise à jour au 13-06-2006)
... autorisation d'affectation à titre accessoire à un service de location de voitures avec chauffe...�hicule, sans accord du chauffeur, avec des chiens ou autres animaux ne pouvant être tenus sur les g...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Jugement nº 99/9855/A de Tribunal de première instance, Bruxelles, 1 mars 2000
... dans le monde entier, parmi d'autres accessoires d'habillement, quatre modèles de sacs pour dames ... les noms de "ceinture H" et "collier de chien". En vertu d'une ordonnance prononcée le 7 juin 1...

- Décision judiciaire de Conseil d'État, 4 novembre 2005
L'agent de gardiennage qui a commencé et poursuivi ses activités sans être titulaire d'une carte d'identification ne peut être suivi lorsqu'il qualifie sa situation professionnelle de "tolérance administrative" et la décision lui refusant la délivrance d'une telle carte de "retrait de sa carte d'identification\

... auraient montré des armes et utilisé des chiens sans muselière. 9. Le 17 juillet 2003, les servic... de gardiennage sont exercées à titre accessoire, qu'il lui resterait son traitement de militaire e...
- Circulaire relative au budget pour 1998 des communes de la Région wallonne à l'exception des communes de la Région de langue allemande. - Nomenclature et taux des taxes autorisées. (NOTE : annulé par l'arret du Conseil d'Etat no 72.369 du 11 mars 1998, Section d'Administration, VIe Chambre ; voir M.B. 06-05-1998, p. 14412)
... le chiffre d'affaires, le caractère accessoire ou non de l'activité exercée ou encore la superf... 040/375-01. Chiens (additionnel à la taxe provinciale, lorsque celle...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- CIRCULAIRE COORDONNEE DU 30 OCTOBRE 1995 RELATIVE A L'APPLICATION DES DISPOSITIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES RELATIVES AUX ARMES.
... de défense et de guerre et certains accessoires pour ces armes. (voir point 10.1.). Ces registre... (Les appareils de dressage de chiens de chasse (armes à feu tirant des munitions à bl...
- Legislation Consolidé
- Sección Única