Abruzzes

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13 documents pour Abruzzes

- Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire à IV de l'arrêté royal du 10 août 2005 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.
... " E, EE, F (Corse), IRL, I (Abruzzes, Pouilles, Basilicate, Calabre, Campanie, Emilie-R...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.
... " E, F (Corse), IRL, I (Abruzzes, Basilicate, Calabre, Campanie, Emilie-Romagne : p...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 9 AVRIL 2002. - Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux
...« E, F (Corse), IRL, I (Abruzzes; Pouilles; Basilicate; Calabre; Campanie; Emilie-R...
- BOB-FR, 12 avril 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

- Arrêté ministériel reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers, dans la Communauté. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-05-2005 et mise à jour au 28-04-2006).
... Italie (Abruzzes; Basilicate;. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.
... " E, F (Corse), IRL, I (Abruzzes; Pouilles; Basilicate; Calabre; Campanie; Emilie-R...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.
... " E, F (Corse), IRL, I (Abruzzes; Pouilles; Basilicate; Calabre; Campanie; Emilie-R...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 4 MAI 2004. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 mai 2001 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté
..., France (Corse), Irlande, Italie (Abruzzes; Pouilles; Basilicate; Calabre; Campanie; Emilie-R...
- BOB-FR, 14 mai 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 2 mai 2005 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers, dans la Communauté.
..., Estonie, France (Corse), Italie (Abruzzes; Basilicate; Calabre; Campanie; Frioul-Vénétie J...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 24 AVRIL 2003. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 30 mai 2001 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté
..., France (Corse), Irlande, Italie (Abruzzes; Pouilles; Basilicate; Calabre; Campanie;Emile-Rom...
- BOB-FR, 30 juillet 2003
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 30 mai 2001 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté.
..., France (Corse), Irlande, Italie (Abruzzes; Pouilles; Basilicate; Calabre; Campanie; Emilie-R...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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