abats blancs

• 26 OCTOBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 février 1997 relatif aux cotisations obligatoires affectées à la promotion des produits flamands des secteurs agricole, horticole et de la pêche et de leurs débouchés, en vue de l'introduction de l'euro

... (la chair musculaire), la graisse, les abats blancs et rouges d'un animal de boucherie ainsi qu...

• BOB-FR, 29 décembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 février 1997 relatif aux cotisations obligatoires affectées à la promotion des produits flamands des secteurs agricole, horticole et de la pêche et de leurs débouchés, en vue de l'introduction de l'euro. (Traduction.)

... (la chair musculaire), la graisse, les abats blancs et rouges d'un animal de boucherie ainsi qu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 30838-02 de Cour du Travail, Liège (Liège), 7 juin 2005

... à récupérer et à trier et les boyaux et abats blancs (intestins, estomac, rate, fuseau, etc.) en...

• Convention entre l'Etat fédéral et les Régions concernant les sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine.

... carcasses, des morceaux de carcasses ou des abats reconnus ou déclarés impropres a la consommation... Pattes, tetes, plumes, abats blancs de volaille. Sang. Graisses : pann...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'élimination des déchets animaux et aux installations de transformation de déchets animaux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-12-2002 et mise à jour au 16-05-2003)

... soumises à l'expertise, les plumes et les abats blancs. c) Pour les produits de la pêche, il s'...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 NOVEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'élimination des déchets animaux et aux installations de transformation de déchets animaux

... soumises à l'expertise, les plumes et les abats blancs. c) Pour les produits de la pêche, il s'ag...

• BOB-FR, 19 décembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté du Gouvernement wallon fixant les cotisations obligatoires destinées au Fonds de Promotion 'Elevage et Viande'. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-04-1996 et mise à jour au 12-02-2002.)

... (la chair musculaire), la graisse, les abats blancs et rouges d'un animal de boucherie ainsi qu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 30838-02 de Cour du Travail, Liège (Liège), 7 juin 2005

... à récupérer et à trier et les boyaux et abats blancs (intestins, estomac, rate, fuseau, etc.) en...

• Arrêté royal relatif aux cotisations obligatoires destinées à la promotion des débouchés des produits de la section consultative ' porcine ' constituée au sein de l'Office national des débouchés agricoles et horticoles. - (NOTE 1 : abrogé pour la Région Bruxelloise par ARR 1994-03-10/31, art. 1, 002;

... (la chair musculaire), la graisse, les abats blancs et rouges d'un animal de boucherie, ainsi q...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif aux cotisations obligatoires destinées à la promotion des débouchés des produits des sections consultatives ' Produits horticoles non comestibles ', ' Pêche maritime ', ' Porcine ' et ' Bovine, ovine, caprine et chevaline ', constituées au sein de l'Office national des débouchés agricoles et horticoles. -...

... (la chair musculaire), la graisse, les abats blancs et rouges d'un animal de boucherie, ainsi q...

• Legislation Consolidé
• Sección Única