Abandon scolaire

• Arrêt nº 25552 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 31 mars 2009

... et à se réadapter au système scolaire marocain ainsi qu’à la langue du pays d’origine...

• 14 JUILLET 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au programme d'études expérimental dans l'enseignement secondaire à temps plein à Bruxelles

...'enseignement qui porte sur les années scolaires 2004-2005 jusqu'à 2006-2007 et est basé sur les ... à l'expérience d'enseignement et sur l'abandon de celle-ci, après avoir pris connaissance de l'a...

• BOB-FR, 23 septembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif au programme d'études expérimental dans l'enseignement secondaire à temps plein à Bruxelles (TRADUCTION).

...'enseignement qui porte sur les années scolaires 2004-2005 jusqu'à 2006-2007 et est basé sur les ... à l'expérience d'enseignement et sur l'abandon de celle-ci, après avoir pris connaissance de l'a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 22 octobre 2008

Le simple fait, pour quiconque, de s'engager à prendre en charge les soins de santé, les frais de séjour, d'études et de rapatriement, relatifs au demeurant à une seule année académique, d'une étudiante étrangère ne fait pas de cette personne le "tuteur\

... de prise en charge (relatif à l'année scolaire 2007-2008) qu'elle produit ne peut en effet pas ê... son changement d'orientation en 2007 (abandon de sa formation d'infirmière brevetée en vue de ...

• CONVENTION RELATIVE AUX DROITS DE L'ENFANT. (NOTE : Consultation des versions antérieures 'a partir du 19-01-1992 et mise 'a jour au 03-08-2004).

... de brutalités physiques ou mentales, d'abandon ou de négligence, de mauvais traitements ou d'exp... enfant l'information et l'orientation scolaires et professionnelles;. e) Ils prennent des mesure...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

..., pendant les périodes de vacances scolaires, de ses enfants qui n'ont pas atteint l'âge de 15... Si l'agent abandonne prématurément la formation, le congé de formati...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 110/2007 de Cour Constitutionnelle, 26 juillet 2007

Décret de la Communauté française du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion (art. 23)

... au début de la présente année scolaire, elles n'étaient que ponctuelles et liées à la ... très largement compensée par l'abandon du système de proposition systématique pour chac...

• Arret nº 2001/RG/15 de Cour d'appel, Liège, 17 février 2003

...'il se trouvait, dans le cadre d'un stage scolaire obligatoire, dans les installations de la sa GRUES... convention de stage comporte une clause d'abandon de recours de notre part contre les personnes phys...

• Arrêt nº 67348 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 27 septembre 2011

... septembre 2009, dans votr établissement scolaire, vous commencez à prononcer des discours anti-Kab... qu'à des expériences de pertes e d'abandon, mais qui n'établit pas de lien avec la crainte a...

• 13 MAI 2009. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : -Convention relative aux droits des personnes handicapées, -Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées, adoptés à New York le 13 décembre 2006 (1) (2)

... en vue de prévenir la dissimulation, l'abandon, le délaissement et la ségrégation des enfants ... éducatif pourvoie à l'insertion scolaire à tous les niveaux et offre, tout au long de la v...

• BOB-FR, 22 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...