a export l speciales techniques

• 14 AVRIL 2009. - Arrêté royal remplaçant l'annexe 1re de l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant la classification des fonctions de niveau A

... Conseiller général aide à l'exportation - DirecteurDEC012Adviseur-generaal steun aan de ex... général affaires financières et techniques - DirecteurDSA500Adviseur-generaal financiële en ... A2 ingénieur techniques spécialesDTI077Attaché A2 ingenieur bijzondere technieken Attaché A2 i...

• BOB-FR, 22 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL PERSONNEL ET ORGANISATION

• 14 APRIL 2009. - Koninklijk besluit tot vervanging van de bijlage 1 bij het koninklijk besluit van 20 december 2007 houdende de classificatie van de functies van niveau A

... Conseiller général aide à l'exportation - DirecteurDEC012Adviseur-generaal steun aan de ex... général affaires financières et techniques - DirecteurDSA500Adviseur-generaal financiële en ... A2 ingénieur techniques spécialesDTI077Attaché A2 ingenieur bijzondere technieken Attaché A2 i...

• BOB-NL, 22 avril 2009
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST PERSONEEL EN ORGANISATIE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 26 juin 2002

La mesure de police prise par le bourgmestre, déclarant un bien "dangereux pour raisons de sécurité" et en condamnant l'accès, est temporaire*. Le terme de cette mesure reste flou, parce qu'il dépend notamment d'un contrôle du service d'incendie, de la délivrance d'un certificat de conformité délivré par un organisme agréé pour l'installation électrique et d'un contrôle du service communal de l'urbanisme. En outre, la société exploitant les lieux ne peut y avoir accès pour y effectuer les travaux demandés, le bien litigieux étant, aux termes de l'article 1er de l'arrêté attaqué, "condamné". Les scellés y ont été apposés. Surtout, le préjudice grave difficilement réparable résultant de la fermeture de l'entreprise risque de se réaliser pendant que la mesure sera d'application. Il en est...

... à responsabilité limitée FADI EXPORT ,. 2. KARIM Ramzi ayant tous deux élu domicile ch... accès; · les ateliers; · les locaux techniques tels que les locaux haute et basse tension, les lo... trouver sa place à côté des polices spéciales de l'urbanisme et de l'environnement;. Considéran...

• Arrêté du Gouvernement flamand réglant le statut du personnel de certains organismes publics flamands (ou encore arrêté de base des organismes publics flamands ou encore SB VOI; voir article XV 2; également désigné comme arrêté de base OPF). (NOTE : abrogé pour ce qui concerne le statut du personnel des organismes publics...

... 7° (Export Vlaanderen, à l'exception du personnel d'appui de...�rogation aux conditions de recrutement spéciales définies à l'article VI 27 du présent arrêté,... tenir au courant de l'évolution des techniques, réglementations et recherches dans les matières...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand portant deuxième remaniement de l'arrêté de base des organismes publics flamands du 30 juin 2000 (TRADUCTION).

... résultats obtenus dans les épreuves spéciales. ". Art. 19. L'article VIII 56 du même arrêté... (Tableau non repris pour motifs techniques. Voir M.B. 10-04-2002, p. 14640-14645). Vu pour ... 23 janvier 1991 portant la création de " Export Vlaanderen (BR)", notamment l'article 20, § 1er, ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 20550 de Cour du Travail, Mons, 28 avril 2009

... etc.), 15 % représentent des machines spéciales (compresseurs, nettoyeurs haute pression, etc.). M... - les procédés de fabrication et les techniques utilisées ;. - l'outillage ou le matériel employ...- le commerce en gros (y compris l'import-export) ou au détail des objets ci-après dénommés, m�...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... speciales. 1588006 preparation d'aliments pauvres en sodi... materiaux composites) pour usages techniques, sur devis et pour. compte de tiers. ... 6523605 les financements d'import/export. 6523606 les intermediations financieres nda. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 JUIN 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant le statut du personnel de certains organismes publics flamands

... 23 janvier 1991 portant la création de « Export Vlaanderen », notamment l'article 20, § 1er, mod...�rogation aux conditions de recrutement spéciales définies à l'article VI 27 du présent arrêté,... tenir au courant de l'évolution des techniques, réglementations et recherches dans les matières...

• BOB-FR, 26 septembre 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2002. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2002 et mise à jour au 29-01-2003)

... 33.11 Subventions pour des activites speciales dans. le domaine de l'education p... a promouvoir l'exportation ]. 30.03 ... remplacement de constructions techniques et economiques vetustes. conformement...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2001 (TRADUCTION). - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-07-2001 et mise à jour au 06-06-2002.)

... 33.03 Subventions a des initiatives speciales,. destinees a promouvoir la presen... tendant a promouvoir l'exportation. 30.03 Subventions pour le cofinancement... de constructions techniques et economiques vetustes. confor...

• Legislation Consolidé
• Sección Única